1. Identification de l’éditeur du site

2. Hébergeur

StrategieWeb

Adresse : 23 route de Pau, 65000 IBOS, France

3. Accès au site & responsabilités

Le site docteur-rh.com est accessible 24/7, sauf interruption programmée (maintenance) ou cas de force majeure. Docteur RH met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer un service de qualité, sans garantie d’absence d’erreur ni de continuité absolue.

• Docteur RH ne saurait être tenu responsable des indisponibilités, pannes, ou autres événements affectant l’accès au site.
• Le visiteur reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour utiliser Internet et le site.
• Docteur RH se réserve le droit de modifier le contenu à tout moment, sans préavis.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, visuels, logos, marques, vidéos, bases de données, architectures, codes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, extraction substantielle, ou réutilisation non autorisée est interdite.

Les marques et contenus tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Données personnelles (RGPD)

5.1. Responsable de traitement

Docteur RH — contact@docteur-rh.com — 26 rue de la biche, 30000 Nîmes, France.

5.2. Finalités & bases légales

• Gestion des demandes via formulaire (intérêt légitime / mesures précontractuelles)
• Gestion clients & facturation (exécution d’un contrat / obligations légales)
• Prospection B2B et newsletters (intérêt légitime / consentement si requis)
• Statistiques d’audience (consentement pour cookies non essentiels)

5.3. Destinataires & sous-traitants

Accès limité aux équipes habilitées et à nos sous-traitants (hébergement, maintenance, emailing, analytics), conformément à l’article 28 RGPD. Transferts hors UE le cas échéant avec garanties appropriées (clauses contractuelles types).

5.4. Durées de conservation

• Demandes de contact : 3 ans à compter du dernier échange
• Données clients : durée du contrat + obligations légales (comptabilité : 10 ans)
• Prospects : 3 ans à compter du dernier contact

5.5. Droits des personnes

Conformément au RGPD, vous disposez des droits d’accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, et du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL. Exercice des droits : contact@docteur-rh.com ou courrier postal (avec justificatif d’identité si nécessaire).

6. Cookies & traceurs

Le site utilise des cookies et technologies similaires :

• Cookies strictement nécessaires (fonctionnement, sécurité, choix de consentement)
• Cookies statistiques (audience/mesure, soumis au consentement)
• Cookies marketing (le cas échéant, soumis au consentement)

Un bandeau de consentement vous permet de paramétrer vos choix à tout moment. Pour en savoir plus, consultez notre Politique Cookies.

7. Liens externes & contenus tiers

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif ; Docteur RH n’a aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant à leur disponibilité, légalité ou exactitude.

8. Sécurité

Docteur RH met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées (HTTPS, mises à jour, contrôles d’accès) pour protéger les données. L’utilisateur est invité à utiliser des appareils sécurisés, des mots de passe robustes et à signaler tout incident présumé.

9. Médiation de la consommation

Si vous êtes consommateur et en cas de litige non résolu après réclamation écrite, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [Nom/coordonnées du médiateur compétent] — Infos officielles.

10. Droit applicable & juridiction

Les présentes mentions et l’utilisation du site sont régies par le droit français. À défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège social seront seuls compétents.

11. Crédits

Conception & développement : Docteur RH

Crédits visuels : Titulaires des droits et banques d’images le cas échéant (licences appropriées). Marques et logos appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

12. Modifications des mentions légales

Docteur RH se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. La date de mise à jour fait foi.